François Bausch participera au volet "Transport" du Conseil "Transport, télécommunications et énergie" à Bruxelles (03.12.2014)

Communiqué – Publié le

Le 3 décembre 2014, le ministre du Développement durable et des Infrastructures, François Bausch, participera aux travaux du volet "Transport" du Conseil "Transport, télécommunications et énergie" à Bruxelles. L’agenda prévoit l’adoption de conclusions au sujet de "L’infrastructure des transports et le réseau transeuropéen de transport (RTE-T)" dans le contexte de la révision à mi-terme de la stratégie Europe 2020.
Les membres du Conseil discuteront des propositions législatives dites "Ciel unique européen II +" en vue d’une orientation générale.

En outre, l’agenda prévoit l’examen de rapports sur l’état d’avancement des travaux du pilier politique du quatrième paquet ferroviaire. Le Conseil décidera de l’abrogation d’un règlement sur la normalisation des comptes des entreprises ferroviaires.

Sous points divers, la Présidence italienne présentera un rapport sur la conférence de sécurité de l’EASA consacrée aux drones. Ensuite, la Commission informera les délégations au sujet des programmes européens de navigation par satellite (Galileo et EGNOS). Par ailleurs, la délégation lithuanienne informera sur la situation du transport routier en matière d’inspections russes des véhicules lithuaniens. Finalement, la Lettonie, en tant que présidence entrante, présentera les grandes lignes de son action durant le premier semestre 2015.

Communiqué par le ministère du Développement durable et des Infrastructures / Représentation permanente auprès de l'UE