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Le Conseil de l’Union européenne des ministres de l’Agriculture et de la Pêche se réunira à Bruxelles, les jeudi 18 et vendredi 19 décembre 2008.
Le gouvernement y sera représenté par Octavie Modert, secrétaire d’État à l’Agriculture, à la Viticulture et au Développement rural.
L’ordre du jour prévoit notamment les points suivants:
Agriculture
- livre vert sur la qualité des produits agricoles: normes de commercialisation, exigences de production et systèmes de qualité;
- proposition de règlement du Conseil portant application du règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de substances antimicrobiennes pour éliminer la contamination de la surface des carcasses de volaille.
Pêche
- proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2009, les possibilités de pêche et les conditions associées pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux communautaires et, pour les navires communautaires, dans les eaux soumises à des limitations de capture.
(communiqué par le ministère de l'Agriculture, de la Viticulture et du Développement rural)
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